Prix
Tous les prix sont indiqués en francs suisses (CHF). La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) n'est pas comprise et sera facturée séparément. Les prix peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis.
Paiement
30 jours net. Après expiration, des intérêts moratoires seront facturés.
Exécution
Sous réserve de modifications concernant l'exécution, les dimensions et les poids.
Livraison
L'expédition s'effectue par camion franco domicile du client. Pour les envois dont la valeur facturée nette est inférieure à CHF 1000.–, les frais de transport sont facturés. Pour les envois urgents par Postexpress, un supplément de CHF 20.00 est facturé. Pour les treillis et grilles encombrants qui ne répondent pas aux conditions d'expédition normales, les frais de transport sont facturés en totalité. Les marchandises livrées restent notre propriété jusqu'à leur paiement complet.
Emballage
Emballage est facturé au prix coûtant. Les caisses en bois et les palettes spéciales (emballages jetables et lattes de toit – fermées) sont créditées à hauteur de 90 % maximum en cas de retour franco de port.
Reprise des marchandises
Les fabrications spéciales ne sont pas reprises ; les dimensions de stockage uniquement en parfait état, après consultation préalable, franco de port à notre adresse. L'avoir correspondant est établi au mieux, mais au maximum à 80 % de la valeur facturée ou du prix du jour.
Réclamations
Les réclamations ne peuvent être prises en compte que dans les 8 jours suivant la réception de la marchandise.
Lieu de juridiction
Le lieu de juridiction et le lieu d'exécution est Berne.
Exclusion de responsabilité
Le catalogue de vente et la liste des prix ont été révisés avec le plus grand soin. Néanmoins, des erreurs peuvent se glisser dans la composition, la transmission des données et l'impression. Hans Schmid AG décline toute responsabilité en cas d'erreurs de composition ou d'impression. Cela concerne toutes les informations, dimensions, poids, modèles et prix figurant dans la présente liste de prix.
